SB 317/44 Vol. 84. Nos de présentation : 75644 à 76272, 1950.03.06-1950.07.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/44
Titre:Vol. 84. Nos de présentation : 75644 à 76272
Dates:1950-1950
Période de création:06/03/1950 - 04/07/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Onglet (grand format)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214397
 

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