SB 317/42 Vol. 82. Nos de présentation : 74294 à 74979, 1949.03.25-1949.09.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/42
Titre:Vol. 82. Nos de présentation : 74294 à 74979
Dates:1949-1949
Période de création:25/03/1949 - 10/09/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Onglet (grand format)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214395
 

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