SB 317/23 Vol. 63. Nos de présentation : 63421 à 63929, 1941.01.07-1941.06.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/23
Titre:Vol. 63. Nos de présentation : 63421 à 63929
Dates:1941-1941
Période de création:07/01/1941 - 06/06/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Onglet (grand format)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214376
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises