SB 317/21 Vol. 61. Nos de présentation : 62375 à 62914, 1939.12.07-1940.06.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/21
Titre:Vol. 61. Nos de présentation : 62375 à 62914
Dates:1939-1940
Période de création:07/12/1939 - 26/06/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Onglet (grand format)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214374
 

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