SB 317/12 Vol. 52. Nos de présentation : 56733 à 57373, 1935.05.22-1935.12.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/12
Titre:Vol. 52. Nos de présentation : 56733 à 57373
Dates:1935-1935
Période de création:22/05/1935 - 09/12/1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Onglet (grand format)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214365
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises