SB 317/4 Vol. 44. Nos de présentation : 49856 à 50590, 1932.01.08-1932.06.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/4
Titre:Vol. 44. Nos de présentation : 49856 à 50590
Dates:1932-1932
Période de création:08/01/1932 - 11/06/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Onglet (grand format)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1214357
 

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