SB 317/663-667 Commune de Rivaz, 1901.12.13-1966.01.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/663-667
Titre:Commune de Rivaz
Dates:1901-1966
Période de création:13/12/1901 - 10/01/1966
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rivaz (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213587
 

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