SB 317/630-644 Grand Livre, 1934.07.02-1968.03.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/630-644
Titre:Grand Livre
Dates:1934-1968
Période de création:02/07/1934 - 13/03/1968
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:15 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Feuillets nos 1 à 2800 & suite du feuillet 1593

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [grand livre du registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213580
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises