SB 317/592-603 Commune de Grandvaux, 1907.01.01-1966.08.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/592-603
Titre:Commune de Grandvaux
Dates:1907-1966
Période de création:01/01/1907 - 31/08/1966
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Grandvaux (Suisse, VD) (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213569
 

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