SB 317/541-551 Commune de Chexbres, 1891.03.28-1965.09.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 317/541-551
Titre:Commune de Chexbres
Dates:1891-1965
Période de création:28/03/1891 - 30/09/1965
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chexbres (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1213548
 

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