SB 318/89 Vol. 207. Nos de présentation : 264404 à 264797, 1976.07.14-1976.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/89
Titre:Vol. 207. Nos de présentation : 264404 à 264797
Dates:1976
Période de création:14/07/1976 - 31/08/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1209602
 

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