SB 318/959 SAF, mensuration n° 349138 et numérisation n° 360672, 1971.01.01-1998.08.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/959
Titre:SAF, mensuration n° 349138 et numérisation n° 360672
Dates:1971-1998
Période de création:01/01/1971 - 10/08/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  mensuration officielle (Matières\M)
  numérisation (Matières\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207524
 

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