SB 318/930-962 Chardonne, 1911.01.01-1998.08.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 318/930-962
Titre:Chardonne
Dates:1911-1998
Période de création:01/01/1911 - 10/08/1998
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chardonne (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207518
 

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