SB 218/151 District de Vevey, Stein-Z + sociétés A-Chand, 1950.01.01-1970.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 218/151
Titre:District de Vevey, Stein-Z + sociétés A-Chand
Dates:1950-1970
Période de création:01/01/1950 - 31/12/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch). Avant l’échéance de ce délai, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1207398
 

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