PP 1095/148 Correspondance 1958-1964 , 1941.12.16-1964.03.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/148
Titre:Correspondance 1958-1964
Dates:16 décembre 1941 - 6 mars 1964
Période de création:16/12/1941 - 06/03/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi les documents suivants:
- Liste des employés auxiliaires et gains pour les années 1957-1958 de l'ASD et du Télésiège Les Diablerets-Isenau S.A. (12.05.1959);
- Texte de la loi du 10.12.1941 sur l'impôt pour 1942.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205924
 

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