PP 1095/147 Correspondance 1945-1957, 1945.08.10-1957.07.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/147
Titre:Correspondance 1945-1957
Dates:10 août 1945 - 24 juillet 1957
Période de création:10/08/1945 - 24/07/1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi les documents suivants:
- Extraits de compte bancaire de l'ASD (30.06.1954);
- Etat des titres et autres placements de capitaux pour la déclaration d'impôt pour l'année 1947 (06.08.1947);
- Décomptes sur l'impôt sur le capital (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205923
 

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