PP 1095/144-149 Correspondance, 1930.12.29-1969.02.18 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/144-149
Titre:Correspondance
Dates:29 décembre 1930 - 18 février 1969
Période de création:29/12/1930 - 18/02/1969
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notamment avec les communes et l'Etat de Vaud afin de diminuer l'impôt imputé à l'ASD;
- Bordereaux des contributions;
- Formulaires de déclaration d'impôt;
- Formulaires de demandes de remise d'impôts ou de remboursement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205954
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises