C XXII NF11039 1760. Mars 7. Lettre de rente en faveur de LL.EE. de Berne contre Jacques Barlet, du Crot, commune de Bex. (Voir "Ordonn.ces, souv., Berne" No 1190 proe), 1760.03.07-1760.03.07 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF11039
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 1190 bis
Titre:1760. Mars 7. Lettre de rente en faveur de LL.EE. de Berne contre Jacques Barlet, du Crot, commune de Bex. (Voir "Ordonn.ces, souv., Berne" No 1190 proe)
Dates:1760. Mars 7
Période de création:07/03/1760 - 07/03/1760
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Villes et Communes vaud.s (Bex)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Section: III ; No du numéroteur: 11039
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1200737
 

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