C XXII NF06613 C XV 11/258 1407 avril 10. Amédée, sgr. de Viry, et Anthoine de Hauteville, actuellement sgrs. d'Oron, promettent à leurs sujets de Rogive (Rogiewit), dans la châtellenie et le mandement d'Oron, d'observer et maintenir leurs coutumes, libertés et franchises, de la même manière que l

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF6440-6633 Oron, 1201.01.01-1685.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF06612 C XV 11/256 1403 14, 16 28 mai. Pierre de Dompierre, Jean de Bussy, François de Billens et d'autres interessés déclarent que les contumaces qu'ils ont obtenues du lieutenant du bailli de Vaud, en date du 10 avril 1402, n'auront aucune valeur contre Gaspard de Montmayeur et ne pourro
        C XXII NF06613 C XV 11/258 1407 avril 10. Amédée, sgr. de Viry, et Anthoine de Hauteville, actuellement sgrs. d'Oron, promettent à leurs sujets de Rogive (Rogiewit), dans la châtellenie et le mandement d'Oron, d'observer et maintenir leurs coutumes, libertés et franchises, de la même manière que l
        C XXII NF06614 1407 mai 30. Louis de Joinville, sgr. de Divonne, bailli de Vaud, notifie que son lieutenant Girard d'Illens, donzel, avait accordé à Jean Cottens, abbé de Hautcrêt, un passement par contumace contre nobles Antoine de Bellestruches, de Chambéry, sa femme Catherine, fille de feu Jean

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF06613 C XV 11/258
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 1219
Titre:	1407 avril 10. Amédée, sgr. de Viry, et Anthoine de Hauteville, actuellement sgrs. d'Oron, promettent à leurs sujets de Rogive (Rogiewit), dans la châtellenie et le mandement d'Oron, d'observer et maintenir leurs coutumes, libertés et franchises, de la même manière que le comte de Gruyère et Gaspard de Montmayeur avant eux.
Dates:	1407 avril 10
Période de création:	10/04/1407 - 10/04/1407
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Seigneurie d'Oron

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	Section: III ; No du numéroteur: 6613

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