C XXII NF06612 C XV 11/256 1403 14, 16 28 mai. Pierre de Dompierre, Jean de Bussy, François de Billens et d'autres interessés déclarent que les contumaces qu'ils ont obtenues du lieutenant du bailli de Vaud, en date du 10 avril 1402, n'auront aucune valeur contre Gaspard de Montmayeur et ne pourro

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF6440-6633 Oron, 1201.01.01-1685.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF06611 C XV 11/254 1398 Mai 28. Confession d'Aymonet Ruer, d'Asti, Seigr. de Poitmarin, de devoir à Rodolphe de Gruyère, Seigneur de Montsalvens, la somme de 14000 écus d'or au coin de France, prix total de châteaux & seigneuries d'Oron & Palézieux, qu'il avait achetés pour & au nom de son
        C XXII NF06612 C XV 11/256 1403 14, 16 28 mai. Pierre de Dompierre, Jean de Bussy, François de Billens et d'autres interessés déclarent que les contumaces qu'ils ont obtenues du lieutenant du bailli de Vaud, en date du 10 avril 1402, n'auront aucune valeur contre Gaspard de Montmayeur et ne pourro
        C XXII NF06613 C XV 11/258 1407 avril 10. Amédée, sgr. de Viry, et Anthoine de Hauteville, actuellement sgrs. d'Oron, promettent à leurs sujets de Rogive (Rogiewit), dans la châtellenie et le mandement d'Oron, d'observer et maintenir leurs coutumes, libertés et franchises, de la même manière que l

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF06612 C XV 11/256
Cotes anciennes:	Nouveaux Titres: 34 (barré:3)
Titre:	1403 14, 16 28 mai. Pierre de Dompierre, Jean de Bussy, François de Billens et d'autres interessés déclarent que les contumaces qu'ils ont obtenues du lieutenant du bailli de Vaud, en date du 10 avril 1402, n'auront aucune valeur contre Gaspard de Montmayeur et ne pourront porter aucun préjudice au château, ville et mandement d'Oron.
Dates:	1403 14, 16 28 mai
Période de création:	14/05/1403 - 28/05/1403
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Sgie d'Orons

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Latin

Zone des notes
Notes:	Section: II ; No du numéroteur: 6612

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1197411

Portfolio:
Désignation:

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Zone du contenu et de la structure

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Zone des notes

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux