C XXII NF05817 C XV 18/707 1765 mai 29 Mémoire et projet de règlements de la Chambre de Direction pour les pauvres, nouvellement établie à Moudon, suivi de l'arrêt de sanction de LL.EE. de Berne qui accordent un prêt de 6000 libres sans intérêts. Imprimé., 1765.05.29-1765.05.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05816 C XV 18/706 1613-1793 Recueil de divers mandats, règlements, et statuts souverains qui servent de règles et de lois depuis 1613. [la plupart sont mentionné uniquement par le titre]. 282 pages [25 cahiers non reliés], 1613.01.01-1793.12.31 (Pièce)
        C XXII NF05817 C XV 18/707 1765 mai 29 Mémoire et projet de règlements de la Chambre de Direction pour les pauvres, nouvellement établie à Moudon, suivi de l'arrêt de sanction de LL.EE. de Berne qui accordent un prêt de 6000 libres sans intérêts. Imprimé., 1765.05.29-1765.05.29 (Pièce)
        C XXII NF05818 C XV 18/708 1747 Nouveau tarif et règlement des émoluments dus aux cours de justice baillivales et inférieures du Pays de Vaud pour causes civiles & criminelles. A Berne, dans l'Imprimerie de Leurs Excellences., 1747.01.01-1747.12.31 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05817 C XV 18/707
Titre:	1765 mai 29 Mémoire et projet de règlements de la Chambre de Direction pour les pauvres, nouvellement établie à Moudon, suivi de l'arrêt de sanction de LL.EE. de Berne qui accordent un prêt de 6000 libres sans intérêts. Imprimé.
Dates:	1765 mai 29
Période de création:	29/05/1765 - 29/05/1765
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5817

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https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196778

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C XXII NF05817 C XV 18/707 1765 mai 29 Mémoire et projet de règlements de la Chambre de Direction pour les pauvres, nouvellement établie à Moudon, suivi de l'arrêt de sanction de LL.EE. de Berne qui accordent un prêt de 6000 libres sans intérêts. Imprimé., 1765.05.29-1765.05.29 (Pièce)

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