C XXII NF05540 C XV 18/43 1720 juillet 18 Convention passée entre l'hoirie de feu Samuel de PRAROMAN, seigneur de Chapelle et Martherenges, et de Renens [représentée par n. Jean-Louis CROUSAZ, tuteur] et la commune de Boulens au sujet du quarteron de froment dû par chaque focage. Signée JOSSEVEL.,

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- C Parchemins et papiers (Section)
  - C XXII Nouveaux titres , 1860-1928.02.03 (Fonds)
    - $C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV$ C XXII/6 Nouveaux titres : C XV (Seigneuries vaudoises) \ C XV 1 (Seigneurie d'Aubonne); C XV 2 (Seigneurie de Champvent); C XV 3 (Seigneurie de Corbières); C XV 4 a (Seigneurie de Cossonay); C XV 4 b (Seigneurie de Prangins); C XV 5 (Seigneurie d'Echallens); C XV 6 (Seigneurie de Grandson); C XV
      - C XXII NF5492-5837 Chapelle-Vaudanne, 1336.12.13-1859.12.31 (Dossier)
        
        C XXII NF05539 C XV 18/42 1720 janvier 15 Convention entre les communes de Chapelle-Vaudanne et de Boulens au sujet de leurs droits de pâquerage rière Chapelle. Double levé pour les hoirs de feu Samuel de PRAROMAN. Signé JOSSEVEL. 1720 janvier 16 Confirmation par la commune de Boulens. Signée JOSS
        C XXII NF05540 C XV 18/43 1720 juillet 18 Convention passée entre l'hoirie de feu Samuel de PRAROMAN, seigneur de Chapelle et Martherenges, et de Renens [représentée par n. Jean-Louis CROUSAZ, tuteur] et la commune de Boulens au sujet du quarteron de froment dû par chaque focage. Signée JOSSEVEL.,
        C XXII NF05541 C XV 18/44 1724 décembre 11 N. Jean de LOYS, seigneur de Villardin, etc. vend aux n. Rodolphe-Samuel et Louis-Samuel, ffeu Samuel de PRAROMAN, seigneurs de Chapelle et Renens, le fief que le dit seigneur de Villardin possède rière Chapelle pour le prix de 296 fl. 5 s. et 6 deniers.

Zone d'identification
Cote:	C XXII NF05540 C XV 18/43
Titre:	1720 juillet 18 Convention passée entre l'hoirie de feu Samuel de PRAROMAN, seigneur de Chapelle et Martherenges, et de Renens [représentée par n. Jean-Louis CROUSAZ, tuteur] et la commune de Boulens au sujet du quarteron de froment dû par chaque focage. Signée JOSSEVEL.
Dates:	1720 juillet 18
Période de création:	18/07/1720 - 18/07/1720
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 fiche

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:	Français

Zone des notes
Notes:	No du numéroteur: 5540

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1196504

Portfolio:
Désignation:

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Zone du contenu et de la structure

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Zone des notes

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux