C XXII NF05533 C XV 18/36 1684 mars 31 Accord entre noble André de PRAROMAN, seigneur de Chapelle-Vaudanne, et Abraham et Jehan, Pierre ffeu Claude MARTIN, du dit Chapelle, confirmant la cense due par les dits MARTIN pour l'abergement des biens de la cure. Signé PASCHE., 1684.03.31-1684.03.31 (Piè

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF05533 C XV 18/36
Titre:1684 mars 31 Accord entre noble André de PRAROMAN, seigneur de Chapelle-Vaudanne, et Abraham et Jehan, Pierre ffeu Claude MARTIN, du dit Chapelle, confirmant la cense due par les dits MARTIN pour l'abergement des biens de la cure. Signé PASCHE.
Dates:1684 mars 31
Période de création:31/03/1684 - 31/03/1684
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chapelle-Vaudanne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:No du numéroteur: 5533
 

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