C XXII NF04642 C X b 358 1522 26 févr. "a nativitate". - Accord, par arbitrage, d'un différend survenu entre le prieur de La Lance et Pierre de Bonvillars, au sujet d'un cens annuel de cent sols de Lausanne et d'une autre rente que réclamaient les conventuels de la dite chartreuse. (avec annexe -

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF04642 C X b 358
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 27 (barré:383)
Titre:1522 26 févr. "a nativitate". - Accord, par arbitrage, d'un différend survenu entre le prieur de La Lance et Pierre de Bonvillars, au sujet d'un cens annuel de cent sols de Lausanne et d'une autre rente que réclamaient les conventuels de la dite chartreuse. (avec annexe - du 20 juin 1482.)
Dates:1522 26 févr.
Période de création:26/02/1522 - 26/02/1522
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La Lance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: I ; No du numéroteur: 4642
 

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