C XXII NF04641 C X b 356 1522. Pièces diverses, sur papier, concernant une cause appelée devant le métropolitain de Besançon, au sujet du droit de dîmes rière Valleyres, Ursins et Orsens, revendiqué par le couvent de La Lance, qui l'avait acquis en 1317 oct., 1522.01.01-1522.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXII NF04641 C X b 356
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 47 (barré:384)
Titre:1522. Pièces diverses, sur papier, concernant une cause appelée devant le métropolitain de Besançon, au sujet du droit de dîmes rière Valleyres, Ursins et Orsens, revendiqué par le couvent de La Lance, qui l'avait acquis en 1317 oct.
Dates:1522
Période de création:01/01/1522 - 31/12/1522
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fiche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La Lance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Section: I ; No du numéroteur: 4641
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1195726
 

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