N 16/133 Rapports internes 1978-1984, 1978.01.01-1984.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/133
Titre:Rapports internes 1978-1984
Dates:1978-1984
Période de création:01/01/1978 - 31/12/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres envoyées par le Conseil exécutif pour convocation.
Pièces jointes:
Rapports du Président, Procès-verbaux du Conseil exécutif, Procès-verbaux du Conseil général.
Parfois, dans certains rapports se trouvent des noms de résidents, pour frais médicaux ou pour argent de poche, lors des voyages.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189604
 

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