N 16/129-135 Gestion interne du Comité exécutif, 1863.11.04-2001.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/129-135
Titre:Gestion interne du Comité exécutif
Dates:Novembre 1863-2001
Période de création:04/11/1863 - 31/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- N 16/131, N 16/133-135: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
- N 16/129-130, N 16/132: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189536
 

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