N 16/75 Février 1977-décembre 1981, 1977.02.01-1981.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/75
Titre:Février 1977-décembre 1981
Dates:1er février 1977-31 décembre 1981
Période de création:01/02/1977 - 31/12/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif, bilans, rapport du Directeur sur la marche des affaires. Quelques cas d'élèves proposés sous la forme de prénom et de l'initiale du nom.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189524
 

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