SB 314/4 Directives d'estivage, 2000-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 314/4
Titre:Directives d'estivage
Dates:2000-2006
Période de création:2000 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:10 onglets, 3 thématiques (directives, recommandations, législation) et 7 chronologiques, par année. Contient majoritairement des documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Reliure pour documents perforés
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186210
 

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