PP 1095/54/21 Assemblée générale ordinaire du 15 juin 1995, 1994.12.09-1995.08.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/21
Titre:Assemblée générale ordinaire du 15 juin 1995
Dates:9 décembre 1994 - 4 août 1995
Période de création:09/12/1994 - 04/08/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi:
- Tapuscrit d'un rapport du Président aux actionnaires (06.06.1995);
- 1 fax (16.05.1995);
- Coupures de presse d'articles sur l'ASD et les Transports publics du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  TRANSPORTS PUBLICS DU CHABLAIS S.A. (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182375
 

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