PP 1095/54/20 Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 24 juin 1994, 1994.05.02-1994.08.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/20
Titre:Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 24 juin 1994
Dates:2 mai 1994 - 24 août 1994
Période de création:02/05/1994 - 24/08/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi les documents suivants:
- Convocations pour les assemblées générales ordinaires du Bex-Villars-Bretaye et de l'Aigle-Ollon-Monthey-Champéry (07.06.1994, 03.06.1994);
- Demande et confirmation de location d'une salle de l'Association pour le Château d'Aigle (18.05.1994, 05.05.1994);
- Tapuscrit d'Intermandat S.A., société fiduciaire acceptant le mandat d'organe de révision auprès de l'ASD (02.05.1994);
- Tapuscrit d'une proposition de modifications des statuts de la compagnie (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  AIGLE-OLLON-MONTHEY-CHAMPERY (CHEMIN DE FER, AIGLE) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182374
 

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