PP 1095/54/1-25 Dossiers généraux des assemblées, 1975.05.30-1999.07.21 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/1-25
Titre:Dossiers généraux des assemblées
Dates:30 mai 1975 - 21 juillet 1999
Période de création:30/05/1975 - 21/07/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:25 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers des assemblées comportent, pour la plupart, des documents de nature identique et sont listés ci-dessous. Les documents spécifiques à une assemblée générale n'apparaissant pas dans cette liste sont spécifiés dans le dossier inhérent.
- Procès-verbaux;
- Convocations et ordres du jour;
- Correspondance;
- Rapports des vérificateurs de comptes, manquant pour les années 1978 et 1988-1999;
- Cartes d'admission;
- Listes de présence, avec nombres d'actions et nombres de voix. Celles-ci ne sont pas disponibles pour les assemblées 1982-1984 et 1986-1991;
- A partir de 1979 et jusqu'en 1983, bulletins de commande du Service de publicité de "L'Est Vaudois";
- A partir de 1982 et jusqu'en 1992, tapuscrits d'exposés du président du Conseil d'administration de l'ASD, Claude Humberset;
- Coupures de presse d'annonces des assemblées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182338
 

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