PP 1095/54/3 Assemblée générale ordinaire du 17 juin 1977, 1977.05.10-1977.06.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/3
Titre:Assemblée générale ordinaire du 17 juin 1977
Dates:10 mai 1977 - 17 juin 1977
Période de création:10/05/1977 - 17/06/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ne comporte pas de cartes d'admission d'actionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182344
 

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