PP 1095/54/2 Assemblée générale ordinaire du 4 juin 1976, 1976.05.07-1976.06.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/54/2
Titre:Assemblée générale ordinaire du 4 juin 1976
Dates:7 mai 1976 - 4 juin 1976
Période de création:07/05/1976 - 04/06/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient aussi 1 attestation de l'agence du Sépey du Crédit foncier vaudois, constatant l'existence d'actions de l'ASD dans les archives de la commune d'Ormont-Dessous (03.06.1976).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182340
 

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