PP 1095/24 Contrat de cojouissance de la gare d’Aigle avec les CFF, 1907.02.22-1934.02.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/24
Titre:Contrat de cojouissance de la gare d’Aigle avec les CFF
Dates:22 février 1907 - 24 février 1934
Période de création:22/02/1907 - 24/02/1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance avec les CFF;
- Plan de la gare (22.02.1907-06.03.1908);
- Brochure imprimée du contrat (s.d. [03.12.1914-31.12.1915]);
- 2 projets de contrats (s.d.);
- Décompte manuscrit des frais encourus par l'ASD pour la cojouissance de la gare (s.d.);
- Note manuscrite fixant le cadre juridique de la convention (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CHEMINS DE FER FEDERAUX (SUISSE) (Personnes\C)
  Aigle (Suisse, VD) - Gare (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182227
 

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