PP 1095/23 Convention avec la commune d'Ormont-Dessus, 1990.03.06-1990.03.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/23
Titre:Convention avec la commune d'Ormont-Dessus
Dates:6 mars 1990 - 9 mars 1990
Période de création:06/03/1990 - 09/03/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre du Directeur de l'ASD, Etienne Renaud, à la commune (09.03.1990);
- Lettre de l'Office fédéral des transports (06.03.1990);
- Projet de convention portant sur la mise à disposition par l'ASD d'un terrain vers la gare des Diablerets (09.03.1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ORMONT-DESSUS. COMMUNE (Personnes\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182228
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises