SB 284/240 Procès-verbaux, correspondance, brochures et autres documents, 2004, 2004 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/240
Titre:Procès-verbaux, correspondance, brochures et autres documents, 2004
Dates:2004
Période de création:2004
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brochures d'associations , correspondance, rapports, prospectus et autres documents relatifs aux réfugiés, à la violence domestique, à la santé, 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180135
 

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