SB 284/227-242 Département Présence et Solidarité (DPS), 1992-2007 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/227-242
Titre:Département Présence et Solidarité (DPS)
Dates:1992-2007
Période de création:1992 - 2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:96 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145539
 

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