SB 284/242 Procès-verbaux, correspondance, brochures et autres documents, 2006-2007, 2006-2007 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/242
Titre:Procès-verbaux, correspondance, brochures et autres documents, 2006-2007
Dates:2006-2007
Période de création:2006 - 2007
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brochures d'association, correspondance, rapports d''activité, procès-verbaux, prospectus et autres documents relatifs aux réfugiés et à la violence domestiques notamment, 2006-2007.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180120
 

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