SB 284/261 Budgets, comptes et autres, 1980-2007 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/261
Titre:Budgets, comptes et autres
Dates:1980-2007
Période de création:1980 - 2007
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents relatifs au budgets, comptes, 1980-2007.
- Procès-verbaux, rapports, cahiers des charges 1980-1987.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1179932
 

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