SB 284/260 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 1981-2007 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/260
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents
Dates:1981-2007
Période de création:1981 - 2007
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure pour documents perforés 1 :
- Procès-verbaux, rapports d'activité, correspondance et annexes relatifs au CACES, 2000-2007.
- Documents relatifs au "CAPES historique", 1981-1999.

Reliure pour documents perforés 2 :
- Procès-verbaux, manifeste d'église 21, rapports, brochures, documents, correspondance et annexes relatifs au CACES, à l'Etincelle, à la communauté de soutien, à Arthemo, 1995-2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1179931
 

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