K VIII 10-38 Service de l'intérieur, 1815-1950 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII 10-38
Titre:Service de l'intérieur
Dates:1815 - 1950; en majeure partie 1830-1936
Période de création:1815 - 1950
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:106,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service de l'intérieur
Modalités d'entrée:Versement(s) antérieur(s) au 31 décembre 1979
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Archives du Service de l'intérieur: protocoles (1832-1936), correspondance (1831-1926), dossiers (1856-1939), répertoire alphabétique des matières (1830-1936), récapitulatif des recettes et dépenses (1909-1935), état des biens de la Bourse des pauvres et des bourses communales (1915-1929), registres d'impositions communales (1909-1924), règlements communaux (1833-1889), varia (1849-1948).
Archives du Service de l'intérieur pour l'ensemble du Département de l'intérieur: brouillards des protocoles (1832-1837 et 1932-1935), comptes (1918-1933), journal (1918-1935), registre des bons (1830-1860), lois, arrêtés et règlements émanant du Département de l'Intérieur (1839-1870), circulaires envoyées (1823-1851), circulaires reçues (1862-1884), tableau des biens des pauvres (vers 1815).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf K VIII 37/1-11: non consultable sans autorisation du producteur durant 100 ans
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XVI c : Affaires locales (concerne les districts et les communes; 1803-1863)
- S 120 : Service de l'intérieur (1837-1999)

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le registre coté K VIII 18/202 manque.
Répertoire numérique dressé par Michel Steiner, printemps 1984. Saisi le 28 décembre 2010 par Carole Laubscher dans la base de données DAVEL.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011751.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR (1803-1970) (Personnes\V)
  VAUD. SERVICE DE L'INTERIEUR (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11751
 

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