K VIII 10/1-526 Dossiers du Service de l'intérieur, 1856.01.01-1939.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII 10/1-526
Titre:Dossiers du Service de l'intérieur
Dates:1856-1939
Période de création:01/01/1856 - 31/12/1939
Niveau:Série
Importance matérielle:526 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K VIII 12 et K VIII 13.

Zone des notes

Notes:Avant toute demande de dossier, le lecteur consultera les registres du protocole qui y renvoie, ainsi que le répertoire alphabétique (voir K VIII 12, 13).
Jusqu'en 1862, chaque dossier porte deux numéros d'ordre (exemple: 1/4; 1/5, 2/6, 2/7). Le premier numéro correspond à la séance au cours de laquelle la matière contenue dans ce dossier a été traitée. Le second numéro correspond à l'ordre successif de traitement durant la même séance.
A partir de mai 1862, ce système a été remplacé par une numérotation unique et continue, recommencée à chaque début d'année.
Les numéros 51 à 66 (1856), 128 à 152 (1856) et 1160 à 1212 (1863) manquent.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=298259
 

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