SB 284/164 Groupes de Travail (GT), 2004-2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/164
Titre:Groupes de Travail (GT)
Dates:2004-2005
Période de création:2004 - 2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux, ordres du jour, correspondance et annexes relatifs au Groupe de Travail (GT) missions, soutien et financement, mars 2004 - décembre 2004.

Enveloppe 2 :
- Documents relatifs au projet de mise en oeuvre de la nouvelle Constitution et tableaux descriptifs des missions de la paroisse (CIL) du GT Missions, soutien et financement, 2004.

Enveloppe 3 :
- Correspondance et documents relatifs aux missions transversales.
- Documents du GT Missions "Flux financiers futurs. Variantes", 24 août 2004.

Enveloppe 4 :
- Fiches données juridiques, statut de droit juridique, procès-verbaux, correspondance et documents relatifs aux travaux du GT sur le statut juridique, 2004-2005.

Reliure pour documents perforés 5 :
- Rapport "Communes" des GT.
- Rapports finaux des GT: "Reconnaissance des communautés religieuses", "Missions, soutien et financement", "Statuts juridiques".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1173681
 

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