N 15/2211 Dossier pseudonymisé Association 992, 1984.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2211
Titre:Dossier pseudonymisé Association 992
Dates:1984-1999
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Photographies, horaire, photocopie du carnet d'éducation physique, factures diverses, rapports des différents intervenants, photocopie du carnet de vaccination, photocopies du livret scolaire des classes primaires

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155717
 

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