N 15/1219-2344 Résidents de l'Association, 1914.01.01-2016.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1219-2344
Titre:Résidents de l'Association
Dates:1914-2016
Période de création:01/01/1914 - 31/12/2016
Niveau:Série
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés et 1121 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/1219-2236, 2238-2241, 2244-2341: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
N 15/2237, 2242-2243, 2342, 2344: Libre.
N 15/2343: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150235
 

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