N 15/2182 Dossier pseudonymisé Association 963, 1983.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2182
Titre:Dossier pseudonymisé Association 963
Dates:1983-1998
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fille. Photographie, horaire, factures diverses, photocopie du carnet de vaccination, rapports des différents intervenants, grille d'observation individuelle, photocopie de la carte d'identité

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155688
 

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