N 15/2163 Dossier pseudonymisé Association 944, 1981.01.01-2001.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2163
Titre:Dossier pseudonymisé Association 944
Dates:1981-2001
Période de création:01/01/1981 - 31/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Attestation de scolarité, diverses factures, rapports des différents intervenants, photocopie du carnet de vaccination, rapports de stage, horaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155669
 

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