N 15/2158 Dossier pseudonymisé Association 939, 1985.01.01-2004.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2158
Titre:Dossier pseudonymisé Association 939
Dates:1985-2004
Période de création:01/01/1985 - 31/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Rapports des différents intervenants, photographie, horaire, attestation de scolarité, rapports des différents intervenants, factures diverses, photocopie du carnet de vaccination

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155664
 

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