N 15/2141 Dossier pseudonymisé Association 922, 1984.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2141
Titre:Dossier pseudonymisé Association 922
Dates:1984-1999
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Photographie, horaire, rapports des différents intervenants, diverses factures, photocopie de la carte d'identité, livret scolaire des classes primaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155647
 

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